Raison sociale : SARL défi au féminin
Enseigne : Curves
Siège social : ZA manébos - Rue Gustave Zédé - 56600 Lanester
Téléphone : 02.97.76.58.60
Inscrit au RCS de : LORIENT
Numéro Siret : 518 604 459 00017

Droits de propriété Intellectuelle

Le site "curves-lorient.com" est la propriété de la SARL défi au féminin en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents.Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données...) contenus dans le Site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de curves-lorient.com et/ou de ses partenaires. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la SARL défi au féminin et/ou de ses partenaires, vous ne pouvez procéder ŕ une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le Site. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le Site ŕ des fins strictement personnelles. Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi. A l'exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractčre illégal et/ou ŕ caractčre politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers le Site sur votre site, sous la réserve qu'il s'agisse d'un lien qui s'ouvre dans une nouvelle fenętre de navigation laissant apparaître l'adresse http://www.curves-lorient.com. La mise en place de lien hypertexte n'autorise en aucune façon la reproduction d'élément du Site ou la présentation sur des sites tiers d'éléments du Site sous forme de Frame ou systčme apparenté. Enfin, la mise en place de lien hypertexte n'autorise en aucune façon de proposer l'envoi d'un message pré-rédigé ŕ une adresse mail liée au Site ou la mise en place d'un systčme permettant l'envoi massif de messages quelqu'en soit la nature. Au titre de la présente autorisation, curves-lorient.com se réserve toutefois un droit d'opposition.

Limitation de responsabilité

Des liens hypertextes contenus sur le Site peuvent renvoyer vers d'autres sites web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure oů curves-lorient.com ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, vous reconnaissez que curves-lorient.com ne peut ętre tenu pour responsable de la mise ŕ disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou ŕ partir de ces sites ou sources externes. De plus, vous reconnaissez que curves-lorient.com ne pourra ętre tenu responsable de tout dommage ou perte avéré ou allégué consécutif ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance aux contenus, ŕ des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes. Enfin, dans la limite autorisée par la loi, curves-lorient.com ne saurait ętre tenu responsable dans le cas oů le contenu desdits autres sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. Curves-lorient.com ne pourra ętre tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques. En tant qu'utilisateur du Site, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon ŕ protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet. En aucun cas, curves-lorient.com, ses employés, ses fournisseurs, ou les tiers mentionnés dans son Site ne pourront ętre tenus responsables, au titre d'une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de toute autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu'il soit ou de tout préjudice, notamment de nature financičre ou commerciale, résultant de l'utilisation du Site ou d'une quelconque information obtenue sur le Site.